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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA
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PRO NATURA
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO NATURA
PRO NATURA Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97699135
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2017

Présentation de la marque PRO NATURA

Déposée le 7 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO NATURA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO NATURA domicilié(e) 754, Avenue Pierre Grand, Entrée 5 Hall du MIN,84300 CAVAILLON (dossier no 2344637) - 84300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 806 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2344637) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRO NATURA est expirée depuis le 7 octobre 2017.

PRO NATURA a également déposé les autres marques suivantes : bio Africa , Jardin d'Afrique , LE COMPTOIR BIO , PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , hallebio.com , PRONATURA VEGETAL GOURMAND , Nature & Tropic , LES PAYSANS BIO NOUS NE RECOLTONS QUE DES FRUITS ET LEGUMES BIO CULTIVES EN PLEINE TERRE PENDANT LA SAISON C EST POUR CELA QU ILS SONT BONS , VIABIO , PRO NATURA


PRO NATURA Société par Actions Simplifiée - 754, Avenue Pierre Grand, Entrée 5 Hall du MIN,84300 CAVAILLON (dossier no 2344637) - 84300 - France - SIREN 401806047


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2344637) - 13295 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2007 n°2344637 - Publication au BOPI 2007-06-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-13

Inscription le 7 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384406 - Publication au BOPI 2004-01-07

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420960 - Publication au BOPI 2005-10-17

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Viande, poissons, volaille et gibier extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.